Les droits d'utilisation des images soumises aux droits d'auteur ne peuvent être cédés que pour une utilisation unique clairement définie. Les limites d'utilisation sont établies à l'avance dans le contrat de cession des droits et déterminent le montant des droits d'utilisation. À la fin de la période de validité du contrat, l'image ne doit plus être utilisée. Le contrat peut être prorogé. Un historique complet des usages actuels et antérieurs est disponible.
Les images libres de droits peuvent être utilisées, après un paiement initial unique, autant de fois que vous le souhaitez, pendant une période illimitée, dans le monde entier et de façon non-exclusive conformément aux conditions de la licence. Les tarifs des LD sont des tarifs fixes et dépendent uniquement de la taille du fichier. L'historique détaillé des usages antérieurs et actuels n'est pas conservé et n'est par conséquent pas disponible. Il n'est donc pas exclu que l'image choisie soit déjà utilisée par plusieurs entreprises / agences pour un usage identique ou semblable.
Résumé des points les plus importants :
| Droits gérés (DG) | Libre de droits (LD) | |
| Droits d'utilisation | Pour un usage unique et défini | Pour tout usage, aussi souvent que vous le souhaitez |
| Prix | Dépend de facteurs comme le support, la durée, le domaine de diffusion, etc. | Dépend de la taille du fichier choisi |
| Période de validité | Fixée dans le contrat de cession des droits ; prorogation possible | Illimitée |
| Exclusivité | Disponible | Non disponible |
| Historique de l'image | Historique complet des usages antérieurs disponible | Non disponible |
Pour plus d'informations sur nos images, leur taille et leur utilisation optimale, consultez la page IMAGES NUMÉRIQUES dans le menu SERVICE.